Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 juillet 2026 · Version de travail susceptible d’évoluer avant le lancement commercial.
1. Éditeur
Le site postroyalty.com et l’application PostRoyalty sont édités par EMNETY, société par actions simplifiée (SAS), exploitant la marque commerciale « PostRoyalty ».
Siège social : 32 rue La Boétie, 75008 Paris, France. Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 911 226 454 (SIRET du siège 91122645400013). Code APE : 62.02A (conseil en systèmes et logiciels informatiques). TVA intracommunautaire : FR57 911 226 454. Capital social : [montant à compléter].
Directeur de la publication : Benjamin Benoudis. Contact : contact@postroyalty.com.
2. Hébergement
Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Données : Supabase Inc., base hébergée en Union européenne (région Paris, eu-west-3). Service de vérification : Railway Corp.
3. Paiements
Les services de paiement sont fournis par Stripe Payments Europe, Ltd., prestataire de services de paiement agréé, qui assure l’encaissement, la vérification d’identité des bénéficiaires (KYC) et les virements. EMNETY (marque PostRoyalty) ne détient pas d’agrément d’établissement de paiement et intervient en qualité d’intermédiaire mandaté par ses utilisateurs.
4. Propriété intellectuelle
La marque, le logo, l’interface et les contenus édités par PostRoyalty sont protégés. Les contenus des créateurs restent leur propriété (voir CGU, art. 9). Les extraits de vidéos affichés à titre d’illustration proviennent de publications publiques et sont retirés sur simple demande à contact@postroyalty.com.
5. Signalement
Tout contenu illicite peut être signalé à contact@postroyalty.com ; la Plateforme traite les signalements dans les conditions prévues par le règlement (UE) 2022/2065 (DSA).