Modèle de contrat UGC à copier (et les clauses à ne pas oublier)

Version interactive : le générateur de contrat fait le calcul pour toi, sans compte et sans email, directement dans ton navigateur.

Pourquoi un contrat, même pour 150 € ?

Réponse courte : parce que les deux litiges les plus fréquents ne portent pas sur le prix, mais sur les retouches sans fin et sur l'usage publicitaire non payé.

Un échange d'emails suffit juridiquement, mais il ne cadre rien. Le contrat sert surtout à empêcher les deux dérives : « on refait la vidéo une dernière fois » à la cinquième version, et la découverte de ta vidéo en publicité six mois plus tard, alors que tu avais facturé une vidéo organique.

Les neuf clauses indispensables

Le modèle à copier

CONTRAT DE PRESTATION DE CONTENU (UGC)

Entre :
[Nom du créateur], [statut, ex. auto-entrepreneur], SIRET [numéro],
ci-après « le Créateur »
Et :
[Raison sociale de la marque], [forme, SIREN], représentée par [nom],
ci-après « la Marque »

1. OBJET
Le Créateur réalise pour la Marque [nombre] vidéo(s) verticale(s) de
[durée] secondes, au format [9:16, MP4, 1080x1920], sur le thème :
[thème en une phrase].

2. LIVRAISON
Livraison au plus tard le [date], par [lien de téléchargement].
Fichiers sources non inclus, sauf mention contraire.

3. PRIX ET PAIEMENT
Prix forfaitaire : [montant] € HT.
Paiement à [30] jours à compter de la facture, par virement.
Tout retard donne lieu aux pénalités légales et à l'indemnité
forfaitaire de recouvrement de 40 €.

4. DROITS CÉDÉS
La Marque peut : publier la vidéo sur ses comptes [liste des réseaux],
la conserver sur son site.
La Marque ne peut pas, sauf avenant payant : l'utiliser en publicité
payante, la modifier substantiellement, la céder à un tiers,
l'exploiter hors des supports listés.

5. DURÉE ET TERRITOIRE
Droits concédés pour [12] mois à compter de la livraison,
pour le territoire [France / monde].
Au delà, reconduction par avenant payant.

6. PUBLICITÉ PAYANTE
L'usage en publicité payante (paid media) fait l'objet d'une
facturation distincte de [montant] € HT pour [durée], à convenir
avant diffusion.

7. EXCLUSIVITÉ
[Aucune] / [Le Créateur s'interdit de produire pour une marque
concurrente nommément listée pendant [durée], moyennant [montant] €.]

8. MENTION LÉGALE
Le Créateur appose la mention « collaboration commerciale »
conformément à la loi du 9 juin 2023. La Marque ne peut demander
son retrait.

9. RETOUCHES
[Deux] séries de retouches incluses. Au delà, [montant] € par série.

10. RÉSILIATION
En cas d'annulation par la Marque après le début de production,
[50] % du prix reste dû.

Fait à [lieu], le [date], en deux exemplaires.
Le Créateur                        La Marque

Les trois erreurs de rédaction les plus fréquentes

« Droits cédés pour tous supports, monde entier, à perpétuité. » Cette phrase, très courante, transfère l'intégralité de la valeur de ta vidéo pour le prix d'une prestation ponctuelle. Une cession perpétuelle et mondiale se facture plusieurs fois le prix d'une vidéo organique.

Aucune limite de retouches. Le prix est fixe, le travail devient infini. Deux séries, puis facturation.

Le silence sur la publicité payante. Si le contrat ne l'exclut pas, la marque considérera souvent qu'elle est incluse. Écris-le, même pour dire non.

Et si la marque refuse de signer ?

Réponse courte : un devis accepté par email vaut contrat, à condition qu'il contienne les mêmes clauses.

Beaucoup de petites structures refusent un document intitulé « contrat » et acceptent le même contenu dans un devis. Ce qui compte est l'accord écrit sur le périmètre, le prix, les droits et leur durée. Garde l'échange.

Un rappel utile : ce modèle est un point de départ, pas un conseil juridique. Pour un engagement important, fais-le relire.